Jacques Simon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques SIMON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Simon (Jacques, Henri, Pierre)
président local d'associations d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Jacques SIMON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: SIMON (Jacques, Georges, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037146771(source JORF)
admission
04 Juillet 201804/07/2018
De: SIMON Jacques
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Simon (Jacques, Eric)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Simon (Jacques, Michel)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 juin 2004
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000030467602(source JORF)
promotion
12 Avril 201512/04/2015
De: SIMON (Jacques, Gabriel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques SIMON et Jean-Christophe RAMEIL, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bonnières-sur-Seine (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000030375958(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: Jacques SIMON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000030263170(source JORF)
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Simon (Jacques, Armand)
lieutenant-colonel, matériel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
armée de terre
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029205363(source JORF)
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: SIMON (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028990652(source JORF)
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: SIMON Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
DEVK1329809A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201325/12/2013
De: Jacques Simon
chargé de mission auprès du sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Kim David, chef du bureau du droit, de l'économie et de la gestion à la direction générale des ressources humaines
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: SIMON (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018927007(source JORF)
promotion
06 Juin 200806/06/2008
De: Jacques Simon
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Simon (Jacques, Armand)
lieutenant-colonel, matériel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821054(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Simon (Jacques, François, Marie)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Simon (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000818315(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Jacques Simon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
délégué régional à Amiens
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
date_debut="2004-12-20"
date_fin="2009-12-19"
JORFTEXT000000629539(source JORF)
détachement
11 Février 200511/02/2005
De: Simon (Jacques)
directeur adjoint au centre gérontologique de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000444574(source JORF)
inscription
15 Janvier 200515/01/2005
De: Simon (Jacques, Paul, Edouard)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en chirurgie urologique
date_debut="2004-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000424118(source JORF)
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Jacques Simon
directeur adjoint de 3e classe, centre hospitalier intercommunal, Toulon, La-Seyne-sur-Mer, Var
Objet:
directeur adjoint centre gérontologique départemental, Marseille, Bouches-du-Rhône
Groupe:
Directeur adjoint Centre gérontologique départemental, Marseille, Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000255936(source JORF)
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Simon (Jacques, Michel)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000436492(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Simon (Jacques, Michel, Emile)
capitaine de corvette ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Öttl (Christophe, Jacques, Albert), capitaine de frégate ; 18 ans de services
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Simon (Jacques, Armand)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Simon (Jacques, Armand)
matériel
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Simon (Jacques, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Simon (Jacques, Louis)
capitaine de corvette ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Simon (Jacques, Michel, Loïc)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Simon (Jacques, Michel, Emile, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Simon (Jacques, Louis)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Simon (Jacques)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Pyrénées-Orientales
JORFTEXT000000763991(source JORF)
admission
12 Mars 200012/03/2000
De: Simon (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000205474(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Simon (Jacques, Francis, Marie)
adjudant-chef, matériel ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Simon (Jacques, Gabriel, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Simon (Jacques, Joseph, Marie)
président du directoire d'une filiale de La Poste ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Simon (Jacques, Michel, Loïc)
train
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Simon (Jacques, Michel, Emile, Marie)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Simon (Jacques, Michel, Loïc)
lieutenant-colonel, train ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Simon (Jacques, Armand)
matériel
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Simon (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1997-11-20"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000201412(source JORF)
réintégration
08 Août 199708/08/1997
De: Simon (Jacques)
directeur de 4e classe, centre hospitalier de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2 et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
17
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2 et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200386(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Jacques Simon
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des sciences
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000382053(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199720/03/1997
De: Simon (Jacques, Henri, Pierre)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Simon (Jacques, Maurice)
adjudant-chef, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Simon (Jacques)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000562369(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Simon (Jacques)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale, établi
au titre de l'année 1996, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000743867(source JORF)
promotion
26 Juillet 199626/07/1996
De: Simon (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000733174(source JORF)
promotion
26 Juillet 199626/07/1996
De: Simon (Jacques, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Simon (Jacques, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés à la fraction de contingent 1995/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000741263(source JORF)
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Simon (Jacques, Armel, Marie)
chef de mission de contrôle économique et financier. Chevalier du 23 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
3 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-23"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Simon (Jacques, Louis)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Simon (Jacques)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1996
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000739174(source JORF)
promotion
24 Décembre 199524/12/1995
De: Simon (Jacques, Henri, Pierre)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Simon (Jacques, Gabriel, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Religieux (Jacques ; Henri, Paul)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Jacques Simon
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000709908(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 199218/11/1992
De: Simon (Jacques, Michel, Loïc)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000174266(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Simon (Jacques)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722265(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Jacques Simon
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000539321(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 199209/04/1992
De: Simon (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000174473(source JORF)
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Simon (Jacques, François, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Simon (Jacques, Bernard, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Contingent 1990/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Simon (Jacques)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538327(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jacques Simon
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000354730(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 199101/06/1991
De: Simon (Jacques, Michel, Emile, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Simon (Jacques, Armand)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Simon (Jacques)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
Préfecture de la région Bretagne
date_debut="1989-12-08"
JORFTEXT000000707887(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.